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Bienvenue sur le site internet (ci-après le « Site ») réalisé et édité par L’ECOLE VAN CLEEF & ARPELS SAS (ci-après désigné sous le nom "L'ECOLE VCA") dont le siège social est situé 22 place Vendôme, 75001 Paris, France et enregistré au Registre du Commerce de Paris sous le No. 433 901 485.

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Le Contenu de L’ECOLE VCA ne peut être modifié ni bien entendu utilisé de quelque manière que ce soit et notamment être reproduit, représenté ou distribué au public, affiché, commercialisé, intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales. Par ailleurs, il est interdit d'utiliser ou de présenter le Contenu de L’ECOLE VCA sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau, à quelque fin que ce soit. Si l'utilisateur enfreignait l'une de ces Conditions, l'autorisation d'utiliser le Contenu de L’ECOLE VCA prendrait automatiquement fin et l'utilisateur devrait immédiatement détruire les copies qu'il pourrait avoir faites du Contenu de L’ECOLE VCA. Toute utilisation illicite du Contenu de L’ECOLE VCA peut notamment constituer une violation de la législation sur le droit d'auteur, sur les marques commerciales, sur le respect de la vie privée et sur le droit de la publicité, ainsi que les lois et textes réglementaires généraux sur le droit des communications. Il est interdit d'établir un lien hypertexte vers le Site L’ECOLE VCA à partir d'un site tiers, sauf autorisation écrite préalable.

Transmission par l'utilisateur d'informations vers le Site
Toutes communications, informations ou contenus non sollicités envoyés par l'utilisateur vers le Site, par courrier électronique ou autre, seront traités par L’ECOLE VCA comme des informations non-confidentielles et entièrement libres de droits à l'exception des données personnelles permettant d'identifier l'utilisateur lui-même. Ces messages et contenus non-sollicités incluent (sans s'y limiter) les données, les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires en provenance de l'utilisateur. En adressant de telles communications au Site, l'utilisateur accorde à L’ECOLE VCA une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non-exclusive l'autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, représenter et afficher vos communications isolément ou les intégrer dans d'autres travaux, quels que soient la forme, la technologie ou le média utilisé, présent ou futur, et à céder ces droits à une tierce personne quelconque. Tout contenu transmis ou posté peut être utilisé par L’ECOLE VCA à des fins diverses, incluant (sans s'y limiter) la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et le postage, mais également le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant ces informations.

En outre, L’ECOLE VCA jouit d'une notoriété certaine dans le domaine de la conception et du développement des produits de luxe. Pour cela, L’ECOLE VCA dispose de ses propres sources d'inspiration, notamment en interne avec des équipes de créateurs qui travaillent en permanence à la conception de nouveaux produits et au perfectionnement de ses créations. En conséquence, L’ECOLE VCA ne peut accepter être destinataire d'informations ou de propositions de collaboration en dehors de toute sollicitation de sa part, d'autant qu'il est possible que des idées semblables aient déjà été ou soient actuellement à l'étude au sein de L’ECOLE VCA. Il en résulte que L’ECOLE VCA n'est pas intéressé à recevoir les informations/demandes de collaboration que vous pourriez lui soumettre.

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Marques
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Liens hypertexte
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Résiliation
Il est entendu que L’ECOLE VCA puisse mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du Site si elle estime raisonnablement que vous avez enfreint ces Conditions ou agi de manière incompatible avec la lettre ou l'esprit de celles-ci, violé les droits de L’ECOLE VCA ou d'un tiers ou pour toute autre raison. Vous reconnaissez le droit de L’ECOLE VCA à modifier le Site ou à suspendre sa publication, avec ou sans préavis aux utilisateurs du Site. Vous reconnaissez que L’ECOLE VCA ne saurait être tenu responsable, à votre égard ou à l'égard d'un tiers, des conséquences causées par une telle modification ou suspension du Site. Les dispositions intitulées "Protection des données personnelles", "Limitation de responsabilité" et "Dispositions générales" resteront valables au-delà de l'expiration de ces Conditions.

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Dispositions générales
Sauf disposition contraire, les informations et le Contenu publiés sur le Site ont pour unique objet de promouvoir les produits et les services de L’ECOLE VCA. L’ECOLE VCA n'affirme aucunement que le Contenu du Site est adapté à tous les pays du monde ou disponible pour être utilisé dans tous les pays. Les internautes visitent le Site à leurs risques et périls et sont priés de respecter les réglementations locales en vigueur dans leur pays, étant entendu que l'accès au Contenu de L’ECOLE VCA pourrait être considéré comme illégal pour certaines personnes ou dans certains pays. Les produits commercialisés par L’ECOLE VCA sont disponibles dans de nombreux pays. Toutefois, le Site peut décrire certains produits dont la commercialisation n'est pas assurée partout dans le monde.

Toute action ou réclamation relative au Site devra être intentée dans un délai de deux ans après la réclamation ou la naissance du droit (cause d'action).

Les présentes Conditions seront régies par et interprétées conformément au droit français et les litiges les concernant seront de la compétence exclusive des Tribunaux français compétents. La renonciation par L’ECOLE VCA à faire valoir une violation d'une des dispositions des Conditions ne pourra pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir une violation d'une autre disposition.

Conditions générales de ventes

1. GÉNÉRALITÉS

Les conditions suivantes, ainsi que toutes autres règles annexes instituées par L'ECOLE Van Cleef & Arpels et mises à la disposition de la clientèle conformément aux dispositions des présentes (collectivement les « Conditions Générales de Vente ») s'appliqueront à toutes les ventes de sessions, conversations et autres services de formation de L'ECOLE Van Cleef & Arpels (« Services ») que vous (le « Client » ou « vous ») serez susceptible de commander à L'ECOLE Van Cleef & Arpels, Paris (France), une école enregistrée conformément aux lois françaises et dont le siège social est sis 22 place Vendôme, 75001 Paris, France (« L'ECOLE Van Cleef & Arpels » ou désignée ci-après comme « nous » ou « notre ») soit (a) par téléphone via le point de contact de L'ECOLE Van Cleef & Arpels (le « Point de Contact »), dont le numéro de téléphone et l'adresse e-mail sont indiqués sur le Site Web ou (b) sur Internet par l'intermédiaire du Site Web de L'ECOLE Van Cleef & Arpels, identifiés par le nom de domaine « www.lecolevancleefarpels.com » (le « Site Web »).

Ces Conditions Générales de Vente s'appliquent exclusivement aux ventes effectuées par l'intermédiaire du Point de Contact ou du Site Web. Il se peut que L'ECOLE Van Cleef & Arpels modifie les Conditions Générales de Vente le cas échéant, à son seul gré.

Les Conditions Générales de Vente applicables à toute commande passée par le Point de Contact ou par le Site Web sont celles qui sont en vigueur au moment de la passation de la commande en votre nom par un Représentant de L'ECOLE Van Cleef & Arpels (dans le cas d'une passation de commande par l'intermédiaire du Point de Contact) ou au moment où vous passez votre commande (dans le cas d'une passation de commande par l'intermédiaire du Site Web). Dans le cas d'une passation de commande par l'intermédiaire du Site Web, lorsque vous cochez la case « J'accepte » ou une case similaire dans la rubrique confirmation de commande avant de passer votre commande à L'ECOLE Van Cleef & Arpels, vous indiquez votre réception et acceptation entière des présentes Conditions Générales de Vente. Si vous refusez d'accepter les présentes Conditions Générales de Vente, vous ne pourrez pas commander de Services de L'ECOLE Van Cleef & Arpels à partir du Site Web ou du Point de Contact.

Les personnes souhaitant utiliser le Point de Contact ou le Site Web seront également réputées, du fait d'une telle utilisation, avoir acceptées d'être liées par nos Conditions d'utilisation du Site Web et notre Politique de Confidentialité, lesquelles sont incluses par référence dans les présentes Conditions Générales de Vente. Les clients utilisant le Point de Contact pourront accéder à notre Politique de Confidentialité exposée à l'« Accusé de Réception de Commande ».

2. CONDITIONS D'ACHAT

Seules les personnes qui (a) sont majeures (dix-huit ans dans la plupart des pays), (b) jouissent de la capacité légale de conclure des contrats et (c) résident dans n'importe quel pays, hormis l'Afrique de l'Ouest, peuvent commander des Services par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web (veuillez également consulter la rubrique paiement ci-dessous pour plus de détails). Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité ou si pour une autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure des contrats, l'un de vos parents ou votre tuteur devra passer commande en votre nom, et approuver ainsi les présentes Conditions Générales de Vente. Toute commande passée en violation de la présente clause sera considérée comme nulle et non avenue.

En passant une commande par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web, vous déclarez et garantissez être un Client et utilisateur final de bonne foi et que vous ne livrerez, vendrez ni distribuerez en aucune autre manière des Services de L'ECOLE Van Cleef & Arpels, ni n'achèterez des Services de L'ECOLE Van Cleef & Arpels à des fins commerciales ou dans un quelconque but commercial. Si, malgré nos efforts, le Service n'est plus disponible ou si L'ECOLE Van Cleef & Arpels a des raisons valables de croire qu'une commande a été passée en violation des présentes Conditions Générales de Vente, alors L'ECOLE Van Cleef & Arpels peut refuser cette commande.

3. DISPONIBILITÉ DES SERVICES ; DATE ET LIEU D'EXÉCUTION

Toutes les commandes passées par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web sont sous réserve de disponibilité et du consentement de L'ECOLE Van Cleef & Arpels.

L'ECOLE Van Cleef & Arpels se réserve le droit de modifier l'assortiment de Services proposés sur le Site Web ou par l'intermédiaire du Point de Contact et peut, en particulier, ponctuellement limiter la quantité des Services de L'ECOLE Van Cleef & Arpels susceptibles d'être commandés par un Client lors d'une unique opération d'achat.

Le Point de Contact et le Site Web vous fourniront des informations concernant les Services actuellement proposés à la vente par l'intermédiaire de ces canaux. Veuillez noter que seuls les Services comportant un bouton « commander maintenant » peuvent être vendus par l'intermédiaire du Site Web. Vous pouvez aussi contacter par téléphone le Point de Contact (numéro de téléphone indiqué sur le Site Web) et un Représentant vous fournira des informations détaillées concernant la disponibilité des Services et vous guidera dans votre achat.

4. ENREGISTREMENT DE COMPTE ; INFORMATIONS PERSONNELLES

Afin de passer une commande par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web, vous devrez, ou le Représentant de L'ECOLE Van Cleef & Arpels (en votre nom) devra vous enregistrer. Pour vous enregistrer, vous devrez fournir des informations personnelles valides et à jour, telles que vos nom et prénom, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail, et confirmer que vous êtes majeur.

Lorsque vous aurez procédé à l'enregistrement de votre compte sur le Site Web ou par l'intermédiaire du Représentant de L'ECOLE Van Cleef & Arpels, vous recevrez un e-mail qui vous permettra d'accéder à votre compte sur le Site Web et de créer un identifiant de connexion permanent à votre compte et un mot de passe. Il se peut également que vous receviez un deuxième e-mail résumant les informations personnelles que vous avez fournies au cours de l'enregistrement de votre compte en ligne. Il vous incombe d'assurer en permanence le secret et la sécurité de votre mot de passe, ainsi que de l'accès à votre compte. L'ECOLE Van Cleef & Arpels ne pourra être tenue pour responsable d'une utilisation frauduleuse de votre compte consécutive à l'accès d'un tiers et à son utilisation de votre mot de passe et de l'identifiant de connexion à votre compte.

Nous sommes susceptibles de ponctuellement modifier les informations nécessaires à la passation d'une commande ou à l'enregistrement des comptes. Ces modifications seront publiées sur le Site Web. Veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité et à la Clause 8 des présentes Conditions Générales de Vente dans lesquelles vous trouverez des informations complètes concernant l'utilisation que nous pouvons faire de vos informations personnelles.

En cas de modification des informations communiquées par vous au Point de Contact ou sur le Site Web, veuillez vous connecter à votre compte et les mettre à jour directement sur le Site Web, informer le Point de Contact (numéro de téléphone et adresse e-mail indiqués sur le Site Web) ou aviser L'ECOLE Van Cleef & Arpels comme indiqué dans notre Politique de Confidentialité. En outre, dans le cas où L'ECOLE Van Cleef & Arpels aurait des raisons de soupçonner qu'un tiers a violé l'enregistrement d'un Client, son mot de passe et/ou l'identifiant de connexion de son compte, L'ECOLE Van Cleef & Arpels annulerait et résilierait immédiatement ce compte et vous notifierait la résiliation par e-mail ou par téléphone.

5. COMMANDES

Si vous souhaitez passer commande sur le Site Web, votre commande sera traitée comme suit : une fois que vous avez choisi un Service, veuillez cliquer sur le bouton « commander maintenant » afin de placer ce Service dans votre Panier. Vous pouvez alors décider de poursuivre vos achats d'autres Services et les ajouter à votre panier (sous réserve des limites de disponibilité et de quantité) ou poursuivre en cliquant sur le bouton « revenir au calendrier de sessions ». Vous pouvez également supprimer un ou plusieurs Services que vous avez sélectionné(s) dans le Panier.

Lorsque vous commandez par téléphone par l'intermédiaire du Point de Contact (numéro de téléphone indiqué sur le Site Web), un Représentant de L'ECOLE Van Cleef & Arpels assurera pour vous le suivi de la commande.

Lorsque vous passez commande par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web, vous devrez donner, selon le cas, d'autres informations personnelles telles que l'adresse de facturation et les coordonnées de paiement. Vous garantissez que toutes les informations personnelles communiquées à L'ECOLE Van Cleef & Arpels sont véridiques et exactes. L'ECOLE Van Cleef & Arpels ou ses prestataires tiers sont susceptibles de recueillir un supplément d'informations personnelles à ce moment-là pour des raisons de sécurité et de lutte contre la fraude. Veuillez vous reporter à notre Politique de Confidentialité dans laquelle vous trouverez des informations détaillées concernant la façon et la durée pendant laquelle nous sommes susceptibles d'utiliser ou de conserver vos informations personnelles.

Les Services seront réalisés à la date indiquée sur le Site Web ou par le Point de Contact au moment où vous passez votre commande, et dans les locaux de L'ECOLE Van Cleef & Arpels situés au 22 place Vendôme, 75001 Paris, France.

6. PRIX, TAXES

Sauf stipulation contraire, tous les Prix des Services indiqués sur le Site Web ou indiqués par le Point de Contact sont en euros, TVA incluse. La devise applicable est en EURO.

L'ECOLE Van Cleef & Arpels se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et sans préavis. Toutefois, le prix d'un Service affiché sur le Site Web ou indiqué par le Point de Contact, au moment où L'ECOLE Van Cleef & Arpels vous fournit une Confirmation de Commande, sera honoré par L'ECOLE Van Cleef & Arpels.

La TVA réelle liée à votre achat sera calculée au moment où votre commande est confirmée, moment où vous recevrez une Confirmation de Commande (comme indiqué dans la Clause 10).

7. VÉRIFICATION ET CONFIRMATION DU CLIENT

Nous vous recommandons de soigneusement vérifier tous les détails d'une commande avant de l'envoyer par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web, y compris, sans limitation, les informations spécifiques à chaque commande, fournies par le Représentant de L'ECOLE Van Cleef & Arpels (dans le cas d'une commande passée par l'intermédiaire du Point de Contact) ou affichées sur le Site Web (dans le cas d'une commande passée sur le Site Web).

Après avoir entièrement vérifié votre commande, veuillez d'abord cliquer sur la case située à côté de la mention « J'accepte » afin d'indiquer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente puis sur le bouton « Commande avec obligation de paiement » (sur le Site Web) afin d'envoyer votre commande.

En envoyant une commande, vous soumettez à L'ECOLE Van Cleef & Arpels une offre d'achat des Services placés dans votre « Panier ». Nonobstant toute stipulation contraire des présentes, L'ECOLE Van Cleef & Arpels se réserve le droit de refuser, d'annuler et de résilier des commandes à tout moment pour des raisons légitimes. Par exemple, L'ECOLE Van Cleef & Arpels peut refuser, résilier ou annuler votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d'une précédente commande ou si L'ECOLE Van Cleef & Arpels soupçonne une tentative de fraude ou toute autre sorte de violation des présentes Conditions Générales de Vente.

8. PAIEMENT

8.1. Paiement par carte de crédit ou carte de paiement

Vous pouvez régler par carte de crédit ou de paiement, comme indiqué sur le Site Web, ou par l'intermédiaire du Point de Contact.

Votre adresse de facturation doit se trouver dans l'un des pays indiqués dans la Clause 2 ci-dessus. Les cartes dont l'adresse de facturation est située en dehors des pays indiqués dans la Clause 2 ci-dessus ne seront pas acceptées.

Au moment de commander sur le Site Web, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Si vous commandez par téléphone, vous devrez communiquer au Point de Contact le numéro de votre carte de crédit ou de paiement ainsi que le code de sécurité à trois ou quatre chiffres imprimé au verso ou au recto de votre carte (CVV2/CVC2/CID). Votre conversation téléphonique peut être enregistrée pour des raisons de sécurité et à des fins d'assurance qualité. Toute conversation téléphonique enregistrée par notre Point de Contact dans laquelle sont mentionnées les informations figurant sur votre carte de crédit sera intégralement cryptée et utilisée uniquement pour traiter les transactions effectuées avec des cartes de paiement. Veuillez vous reporter à notre Politique de Confidentialité dans laquelle vous trouverez des informations détaillées concernant la façon et la durée pendant laquelle nous sommes susceptibles d'utiliser ou de conserver vos informations personnelles.

Tous les titulaires de cartes de crédit/cartes de paiement sont soumis à des contrôles de validation et à une procédure d'autorisation de l'émetteur de la carte. Si l'émetteur de votre carte de paiement refuse d'autoriser le paiement à L'ECOLE Van Cleef & Arpels, vous devrez directement contacter celle-ci en vue de régler le problème, et L'ECOLE Van Cleef & Arpels ne sera pas tenue pour responsable en cas de retard ou de non livraison.

Afin de traiter votre commande, nous sommes susceptibles de procéder à l'autorisation préalable de votre carte. Le montant de votre achat sera bloqué sur votre carte de paiement jusqu'à la confirmation de votre commande, une Confirmation de Commande vous sera alors communiquée et votre carte débitée du prix d'achat applicable. En soumettant une offre d'achat de Services de L'ECOLE Van Cleef & Arpels sur le Site Web ou par l'intermédiaire du Point de Contact, vous autorisez expressément L'ECOLE Van Cleef & Arpels à exécuter l'opération d'autorisation préalable de carte de paiement et, si L'ECOLE Van Cleef & Arpels le juge nécessaire, à transmettre ou obtenir des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant à l'intention ou provenant de tiers, y compris mais sans limitation le numéro de votre carte de paiement, afin d'authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d'obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d'autoriser des transactions individuelles d'achat. Veuillez vous reporter à notre Politique de Confidentialité dans laquelle vous trouverez des informations détaillées concernant la façon et la durée pendant laquelle nous sommes susceptibles d'utiliser ou de conserver vos informations personnelles.

8.2. Sécurité

L'ECOLE Van Cleef & Arpels prend des précautions — administratives, techniques et physiques — pour protéger vos informations personnelles contre la perte, le vol ou une utilisation frauduleuse, de même que contre tout accès, divulgation, altération et destruction non autorisés. L'ECOLE Van Cleef & Arpels utilise le cryptage de sécurisation Internet « Secure Sockets Layer » (SSL) sur toutes ses pages web sur lesquelles des informations personnelles sont collectées.

Nous ferons tout notre possible pour protéger vos informations personnelles pendant tout le processus de vente en ligne, mais nous ne pouvons pas vous garantir l'intégrité et la sécurité des données que vous communiquez sur le Site Web et ne pouvons être tenus pour responsables d'aucun dommage ou perte consécutifs à l'utilisation du réseau Internet, par exemple en cas de piratage. Pour obtenir tout supplément d'information concernant nos modalités d'utilisation et de protection de vos informations personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Afin de sécuriser votre transaction et d'empêcher les fraudes, L'ECOLE Van Cleef & Arpels exécutera une opération de vérification de votre carte de crédit et un contrôle anti-fraude. En passant votre commande, vous serez réputé avoir autorisé L'ECOLE Van Cleef & Arpels à procéder à ces contrôles et, si L'ECOLE Van Cleef & Arpels le juge nécessaire, à ponctuellement transmettre ou obtenir des informations que vous lui aurez fournies à votre sujet afin d'authentifier votre identité, de valider votre carte de crédit, d'obtenir une autorisation initiale de carte de crédit et d'autoriser une transaction d'achat en particulier.

9. ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE COMMANDE

Une fois que vous avez passé votre commande par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web, vous recevrez par e-mail un Accusé de Réception de Commande stipulant les détails de votre commande. Cet Accusé de Réception de Commande contiendra un Numéro de Référence de Commande attribué par L'ECOLE Van Cleef & Arpels. Veuillez vous assurer que vous avez sauvegardé ce Numéro de Référence de la Commande pour toutes questions futures concernant votre commande. Cet Accusé de Réception de Commande ne constitue pas une acceptation de votre commande. Suite à la transmission de l'Accusé de Réception de Commande, L'ECOLE Van Cleef & Arpels procèdera aux vérifications de sécurité habituelles puis traitera votre commande.

Lorsque vous passez commande par téléphone par l'intermédiaire du Point de Contact, vous recevrez également par e-mail ces Conditions Générales de Vente ainsi que l'Accusé de Réception de Commande. Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente à leur réception.

10. CONFIRMATION DE COMMANDE PAR L'ECOLE VAN CLEEF & ARPELS

Lors de l'acceptation du paiement, après avoir exécuté ses contrôles de sécurité, L'ECOLE Van Cleef & Arpels vous adressera par e-mail une Confirmation de Commande écrite.

La Confirmation de Commande constitue l'acceptation de votre commande par L'ECOLE Van Cleef & Arpels, indiquant ainsi l'existence d'un contrat de vente ayant force obligatoire.

11. FACTURES

Au moment de commander des Services sur le Site Web ou par l'intermédiaire du Point de Contact, vous, en tant que Client, aurez la possibilité de choisir de recevoir une facture à votre adresse de facturation. Si vous décidez à ce moment-là que vous ne voulez pas recevoir de facture, vous pouvez par la suite dans le délai de 12 (douze) mois après confirmation du paiement demander une facture en appelant le Point de Contact (numéro de téléphone indiqué sur le Site Web), sous réserve de fournir une preuve de votre identité au Point de Contact.

Veuillez noter que L'ECOLE Van Cleef & Arpels ne communiquera ni la facture ni les informations concernant le paiement au destinataire du cadeau.

12. ANNULATION PAR L'ECOLE VAN CLEEF & ARPELS

L'ECOLE Van Cleef & Arpels peut exceptionnellement annuler des sessions, conversations et autres Services en cas de force majeure ou si le professeur est empêché.

Si cela est le cas, nous vous contacterons immédiatement et reporterons les Services à une date ultérieure. En cas d'impossibilité de report, nous vous rembourserons tous les paiements perçus, dans les plus brefs délais et dans tous les cas pas plus tard que 14 jours à compter du jour où nous vous avons informé de l'annulation. Toutefois, aucune autre forme de dédommagement ne sera due par L'ECOLE Van Cleef & Arpels. Nous effectuerons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sans vous facturer de frais.

13. DROIT DE RETRAIT DU CLIENT

Vous bénéficierez d'un droit de rétractation du présent contrat dans les 14 jours sans justification. La période de rétractation expire après 14 jours à compter de la conclusion du contrat.

Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous informer (L'ECOLE Van Cleef & Arpels, Point of Contact, 22 place Vendôme, 75001 Paris, France) de votre décision de vous rétracter du présent contrat par une déclaration sans équivoque (par ex., une lettre envoyée par la poste, par fax ou par e-mail).

Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements perçus, dans les plus brefs délais et dans tous les cas pas plus tard que 14 jours à compter du jour où nous aurons été informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat.

Nous effectuerons ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que vous aurez utilisés pour la transaction initiale ; dans tous les cas, vous ne devrez payer aucuns frais résultant d'un tel remboursement.

Si vous formulez une demande expresse à L'ECOLE Van Cleef & Arpels de commencer l'exécution des Services durant la période de retrait, vous devrez verser à L'ECOLE Van Cleef & Arpels une somme proportionnelle aux Services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez communiqué votre décision de rétractation du contrat, par rapport à l'ensemble des services prévus par le contrat. L'ECOLE Van Cleef & Arpels vous enverra une facture ou déduira ce coût directement du remboursement.

14. GARANTIE LÉGALE

Vous pouvez avoir les mêmes droits obligatoires au titre de la législation nationale applicable régissant la vente de Services ; ces droits ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente.

15. EXACTITUDE DES PRIX ET DES DESCRIPTIONS DE SERVICES

Bien que L'ECOLE Van Cleef & Arpels s'efforce de vérifier l'exactitude des informations publiées sur le site Web, dans des publicités ou dans des catalogues, ou encore communiquées par le Point de Contact, elle ne fournit aucune garantie, explicite ou implicite, concernant l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité de telles informations. L'ECOLE Van Cleef & Arpels ne confirme pas le prix d'un Service de L'ECOLE Van Cleef & Arpels avant qu'une Confirmation de Commande ne soit émise par L'ECOLE Van Cleef & Arpels, indiquant ainsi l'existence d'un contrat de vente ayant force obligatoire. Si le prix en vigueur d'un Service de L'ECOLE Van Cleef & Arpels est différent du prix affiché dans notre site Web, alors soit L'ECOLE Van Cleef & Arpels contacte le Client pour lui demander des instructions, soit, si L'ECOLE Van Cleef & Arpels ne peut pas recevoir les instructions du Client, rejette la commande et lui notifie ce rejet.

Bien que L'ECOLE Van Cleef & Arpels s'efforce de s'assurer que les descriptions, photographies ou représentations graphiques relatives aux Services de L'ECOLE Van Cleef & Arpels affichés sur le site Web ou dans un catalogue sont aussi fidèles que possible, L'ECOLE Van Cleef & Arpels ne garantit pas que celles-ci ni d'autres contenus soient dépourvus de toute erreur, que ce soit consécutivement à une inexactitude, une omission, un élément obsolète ou pour une autre raison.

16. CLAUSES FINALES

Information et réclamations. En cas de réclamation, veuillez contacter notre Point de Contact à l'adresse suivante : L'ECOLE Van Cleef & Arpels, Point de Contact, 22 place Vendôme, 75001 Paris, France. Pour de plus amples informations ou pour des réclamations, vous pouvez également contacter le Point de Contact au numéro de téléphone et à l'adresse e-mail indiqués sur le Site Web.

Intégralité du contrat. Les Conditions Générales de Vente, y compris les politiques jointes aux présentes (par ex. notre Politique de Confidentialité) constituent l'intégralité du contrat conclu entre vous et L'ECOLE Van Cleef & Arpels concernant votre achat de Services de L'ECOLE Van Cleef & Arpels par l'intermédiaire du Point de Contact ou sur le Site Web, et annule toutes Conditions Générales de Vente antérieures.

Divisibilité. Dans l'éventualité où une stipulation des Conditions Générales de Vente serait considérée comme partiellement nulle ou inapplicable par un tribunal compétent, pour quelque raison que ce soit, elle serait nulle ou inapplicable uniquement dans cette mesure, et la validité et l'applicabilité des autres stipulations des Conditions Générales de Vente n'en seraient pas affectées.

Force majeure. Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente, « force majeure » désigne des catastrophes naturelles, actes de guerre, terrorisme, troubles civils, épidémies, tremblements de terre, incendies, inondations, restrictions gouvernementales ou légales, ou autres événements hors du contrôle de l'une ou l'autre partie.

17. DROIT EN VIGUEUR

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français et interprétées conformément à celui-ci, sans qu'il soit fait référence à des dispositions concernant un éventuel conflit de lois.

18. TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Tout litige, désaccord ou réclamation découlant des Services ou des présentes Conditions Générales de Vente ou liés à ceux-ci sera tranché par les tribunaux français compétents.

Sans aucune restriction à la formation d'un recours devant un tribunal, L'ECOLE Van Cleef & Arpels ou le Client feront tous les efforts possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l'amiable tout litige ou tout désaccord qui pourraient découler des Services ou être liés aux Services, aux Conditions Générales de Vente ou à tout manquement y afférent.

Dernière révision : 30 septembre 2013

Crédits

Photographes

Collections Joaillerie Van Cleef & Arpels - Archives © L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels
James Bort © L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels
Patrick Gries © L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels
Tony Falcon © L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels
Doug Rosa © L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels

Photographies du cours Or et Bijoux, de l'Antiquité aux Princes de la Renaissance

Byzantine Bracelets © MET Museum
Byzantine Bracelet © MET Museum
Agneau pearl 16th © MAD
Petrus Christus goldsmith in his shop © MET Museum
Wreath oak leaves and acorns, Photograph © Museum of Fine Arts, Boston
Hellenistic snake bracelet © GüntherMeyer copyright Schmuckmuseum Pforzheim
Crown of Princess Blanche at the Munich Residence

Conception et réalisation du site

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Traductions : Chinois Simplifié et Japonais

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Politique de Confidentialité

Au sujet de L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels et de la présente politique en matière de respect de la vie privée

L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels est une succursale de Richemont International SA et dont le siège social est sis 22 place Vendôme, 75001 Paris, France. Dans la présente politique en matière de respect de la vie privée, nous utilisons l'expression L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels (et « nous », « notre » et « nos »), pour désigner le siège social de L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels à l'adresse de siège social ci-dessus.

Veuillez prendre un moment pour lire la politique suivante qui explique la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons et transférons les informations personnelles que vous nous communiquez sur nos sites web ou applications mobiles et nos autres plateformes numériques (collectivement désignés les « Plateformes »), lorsque vous visitez L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels ou que vous nous contactez par téléphone, ou encore lorsque vous interagissez avec nous via nos plateformes de réseaux sociaux. Elle explique également la façon dont nous collectons des informations par l'intermédiaire de cookies et technologies liées lorsque vous utilisez nos Plateformes.

Vous pouvez en savoir plus sur L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels et les Conditions d'Utilisation de notre Plateforme sur https://www.lecolevancleefarpels.com.

La présente Politique en Matière de Respect de la Vie Privée a été mise à jour en Mai 2018. Nous pouvons la modifier à tout moment, il vous incombe donc de la consulter régulièrement afin de vous tenir informé des mises à jour.

Informations que vous nous fournissez et façon dont nous les utilisons

Vous devrez vous enregistrer pour accéder à certaines sections de notre Plateforme. Lors du processus d'enregistrement, il vous sera demandé de fournir des informations personnelles vous concernant (y compris votre nom, vos adresses d'expédition et de facturation, votre date de naissance, votre numéro de téléphone et vos informations bancaires). En saisissant vos données dans les champs demandés, vous permettez à L'ÉCOLE Van Cleef & Arpels de vous fournir les services sélectionnés par vos soins.

En outre, nous pouvons également recueillir des informations personnelles vous concernant lorsque vous correspondez avec nous (par exemple, lorsque vous nous envoyez des emails ou des lettres).

Si vous choisissez d’interagir avec la L’ECOLE Van Cleef & Arpels via une plateforme de réseaux sociaux ou un service de tiers, nous collecterons les informations que vous avez fournies par ce biais

Nous collecterons des informations concernant votre localisation, sous réserve que nous utilisions de tels services, ainsi que décrit à la section intitulée “Services de localisation” ci-après.

Nous recueillons également automatiquement certaines informations concernant les visiteurs de notre Plateforme, décrites dans la rubrique intitulée « Cookies et autres informations que nous recueillons automatiquement », ci-dessous.

Nous utiliserons les informations que nous recueillons auprès de vous afin de :

Gérer nos comptes et registres ;
gérer et honorer les bons de commande et fournir des services après-vente ;
traiter vos demandes y compris vous informer de la disponibilité bien sûr;
diffuser des communications concernant les services, y compris des annonces et messages administratifs tels que les confirmations de commande et les dates de début des cours;
Vous adresser des communications marketing (en ce compris des courriers électroniques et des appariements d’audience de réseaux sociaux) nous concernant ou concernant des partenaires tiers, dès lors que nous pensons qu’elles présenteront un intérêt pour vous et que nous sommes effectivement légitimement en droit d’y procéder (merci de vous référer à la section “Vos choix” ci-après pour plus d’informations concernant les moyens à votre disposition pour contrôler ces envois) ;
réaliser une étude de marché afin que nous puissions en permanence améliorer les services que nous fournissons à nos clients ;
prévenir toute fraude et autres activités interdites ou illégales ;
comprendre de quelle manière est utilisée notre Plateforme afin que nous puissions en permanence améliorer celle-ci et nos offres.

Si vous avez consenti à une utilisation spécifique des informations vous concernant, nous les traitons sur la base de votre consentement. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment (par exemple, concernant l’envoi de communications marketing) en nous contactant (merci de vous référer à la section “Nous contacter” ci-après). Nous traitons également les informations vous concernant dès lors que nécessaire à l’exécution d’un contrat conclu avec vous, ou aux fins de la poursuite de nos intérêts légitimes s’agissant de la conduite, la protection et l’amélioration de notre activité commerciale.

Cookies et autres informations que nous recueillons automatiquement

Ce site Internet met en œuvre des cookies conformément à sa Politique de Cookies, accessible par les utilisateurs depuis chacune des pages du site Internet qui pointe vers la présente Politique de Cookies et chaque bannière d'information concernant les cookies.

Services de localisation

Certains des services que nous proposons sont susceptibles de collecter des informations concernant votre localisation. Vous disposez de la faculté de consentir à ces services particuliers, typiquement disponibles sur les appareils ou applications mobiles, et qui traitent des données issues du GPS, de capteurs, balises ou points d’accès Wi-Fi aux fins de vous permettre de bénéficier d’une prestation plus personnalisée. Votre appareil mobile comporte des paramètres qui vous permettent de désactiver ces services si vous ne souhaitez plus en bénéficier.

Partage de vos informations

Nous ne louons pas, ni ne vendons ni partageons des informations personnelles vous concernant avec des tiers ou des sociétés non affiliées n'appartenant pas au groupe Richement, sauf dans les circonstances suivantes :

à des prestataires tiers fournissant des services en notre nom tels que les paiements en ligne, le traitement des opérations par carte bancaire, la vérification de la solvabilité, et la prévention de la fraude ;
nous pouvons divulguer vos informations personnelles aux services répressifs, à un tribunal, un organisme de réglementation, une autorité publique ou tout autre tiers si nous estimons cette divulgation nécessaire pour respecter une obligation légale ou réglementaire, ou protéger nos droits ou les droits d'un tiers ; et
nous pouvons divulguer vos informations personnelles à tiers achetant, ou auquel nous cédons, la totalité ou la quasi-totalité de nos actifs et activités. Si cette vente ou cession a lieu, nous ferons de notre mieux pour tenter de garantir que l'entité à laquelle nous cédons vos informations personnelles les utilise de manière compatible avec la présente Politique en Matière de Respect de la Vie Privée.

Transferts internationaux

Nous avons établi des clauses contractuelles types afin d’assurer la mise en œuvre de garanties appropriées destinées à protéger vos informations, lorsque celles-ci sont transmises à nos sociétés affiliées situées en dehors de l’Espace Economique Européen et la Suisse. Lorsque nous partageons vos informations avec un prestataire de service tiers situé en dehors de l’Espace Economique Européen et la Suisse (comme décrit à la section intitulée “Partage de vos informations”), celui-ci est contractuellement tenu à notre égard de mettre en œuvre les garanties appropriées aux fins de les protéger.

Protection de vos informations

Nous tenons à ce que vous utilisiez notre Plateforme en toute confiance, et nous engageons à protéger les informations personnelles que nous recueillons. Nous limitons l'accès aux informations personnelles vous concernant aux salariés qui ont des raisons valables d'y avoir accès, afin de vous fournir des produits ou services ou d'exécuter leurs tâches. Nous disposons de mesures de sauvegarde technique et organisationnelle, physique, électronique et procédurale appropriées afin de protéger les informations personnelles que vous nous fournissez contre tout traitement non autorisé ou illégal et contre toute perte, tout dommage ou toute destruction accidentel(le). Toutefois, lorsque nous vous demandons de choisir un mot de passe vous permettant d’accéder à certaines parties de notre Plateforme, vous demeurez seul responsable de la détermination d’un mot de passe sécurisé et de sa confidentialité. Il vous appartient de choisir un mot de passe que vous n’utiliserez pour aucun autre site internet et que vous ne partagerez avec personne d’autre.

Vos choix

Vous avez le droit de demander une copie des informations personnelles que nous détenons à votre sujet dans nos dossiers, afin de rectifier toute inexactitude et mettre à jour toute information désuète. Dans certains cas, vous disposez du droit de demander l’effacement de vos informations ou de limiter leur utilisation. Vous pouvez également nous demander de ne pas adresser de communications de marketing direct (toutefois, veuillez noter que nous pouvons continuer à vous envoyer des communications liées à des services (à savoir autres que des communications de marketing), telles que des mises à jour par email sur le statut de votre commande). Si vous souhaitez exercer l'un de ces droits, ou si vous souhaitez vous opposer à ce que nous utilisions vos informations personnelles, veuillez nous écrire à l'adresse indiquée ci-dessous.

Vous pouvez vous désabonner de notre liste de diffusion de communications marketing à tout moment, en envoyant un courrier électronique à l’adresse indiquée à la section “Nous contacter” ou en cliquant sur le lien “Se désabonner”, disponible dans chaque communication marketing de la L’ECOLE Van Cleef & Arpels.

Si vous avez une inquiétude quelconque concernant l’utilisation de nous faisons de vos informations, dans un premier temps contactez-nous aux coordonnées visées ci-après et nous mettrons tout en œuvre pour vous apporter une réponse satisfaisante. Après avoir instruit votre demande, nous vous enverrons, dans des délais raisonnables, une réponse écrite vous exposant les mesures que nous vous proposons de prendre. Si vous estimez que nous avons traité les informations vous concernant d’une manière illicite ou en violation de vos droits, vous disposez du droit de déposer plainte auprès de l’Autorité européenne de Protection des Données au sein de votre état de résidence ou de travail, ou auprès des juridictions compétentes en regard du lieu de traitement de vos données.

Mises à jour de la présente Politique en Matière de Respect de la Vie Privée

Nous pouvons occasionnellement mettre à jour la présente Politique en Matière de Respect de la Vie Privée. Dans ce cas, nous publierons les modifications sur cette Plateforme. Si vous n'acceptez pas ces modifications, veuillez cesser d'utiliser la Plateforme. Si des modifications importantes sont apportées à la présente Politique en Matière de Respect de la Vie Privée, nous vous avertirons par email ou en publiant un avis visible sur la Plateforme.

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